Quelle Position Pour Tomber Enceinte

Exercice de texte argumentatif

Mais, en dehors des personnes indiquées à art. de 532 Codes Civils de RSFSR, le testateur a le droit de laisser tout _55_0, les objets de l'usage domestique, à l'exception d'art. prévu 535 Codes Civils de la RSFSR, n'importe quelle personne, l'État ainsi que n'importe quelle juriditches personne.

Selon la règle totale le débiteur peut être n'importe quelle personne, le koto-rhum l'objet du gage appartient sur le droit de la propriété ou le droit de la conduite économique. Dans le dernier cas pour la remise de quelque bien il est nécessaire de recevoir en gage l'accord du propriétaire de ce bien ou l'organisme autorisé par lui.

Si l'appartement est total en parts ou commun sobs-tvennost'ju, son aliénation demande l'accord des autres participants sur-potage aux choux la propriété. Un tel accord doit être donné par écrit et est certifié par le notaire. En outre il peut être oudos-tovereno du domicile ou le lieu de travail.

Selon art. 540 Codes Civils de la RSFSR, dans qui dit que “zavechtcha-nie doivent être par écrit faits avec l'indication de la place et le temps de sa rédaction, est signé personnellement par le testateur et notari-al'no est certifié, on peut dire que les for testaments totaux principaux est notamment écrit notarialement oudostovero-ennoe le testament.

les parts, et non les parties concrètes réelles de l'appartement. On peut indiquer seulement l'ordre de l'usage des parties concrètes à la présence avant ayant lieu notarialement certifié et zaregistriro-vannogo à les accords entre les propriétaires sur un tel ordre de l'usage conformément aux parts des participants.

À l'acheteur il faut être aussi prudent, si dans la chaîne avant l'achat et vente il y a un marché fait par le mandataire, agissant selon “la procuration générale”, donné par la personne, yav-lyavchimsya sur ce moment par le propriétaire de l'appartement. Le propriétaire ancien peut par la suite déclarer qu'en fait il a confié veren-ÈME de faire l'échange de l'appartement avec le supplément et était introduit par lui à zab-loujdenie en ce qui concerne le caractère du marché lié par lui kvarti-creuse.

Le gage de l'appartement étant la propriété totale commune, on peut réaliser seulement en accord avec tous les propriétaires. _ 54_0 s'il s'agit de la propriété totale en parts, le propriétaire de la part peut mettre la part sans accord des autres propriétaires. Il faut de-marquer que le gage de l'appartement étant la propriété du membre koo-perativa, payant entièrement la part, se réalise dans le même ordre que pour les appartements privatisés.